Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE CAFALOGNE
Ets Jean Merou

Numéro de dépôt :
928578
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
Cambrai

Présentation de la marque COMTE DE CAFALOGNE

Déposée le 30 juin 1975 par Ets Jean Merou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cambrai), la marque française « COMTE DE CAFALOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Jean Merou domicilié(e) (soc. an.), 31, rue de la République, Martez (Nord). - France.

La marque COMTE DE CAFALOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMTE DE CAFALOGNE est expirée depuis le 30 juin 1985.

Ets Jean Merou a également déposé les autres marques suivantes : MER OU MAREE , JEHAN DE LA TREILLE


Ets Jean Merou - (soc. an.), 31, rue de la République, Martez (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Vin blanc.